►Informations générales
Crêpes et formation, 7 bis rue Gilles de Gennes, 44640 Saint Jean de Boiseau
Créateur du site internet: Retz Création Internet
Responsable de publication: Stéphane Tijou
►Hébergement
L’hébergement du site est réalisé par la société : Lws
4, RUE GALVANI , 75838 PARIS CEDEX 17
►Conditions générales
Ci-jointes les conditions générales d’utilisation utiles du site crêpes et formation et de l’entreprise individuelle Stéphane Tijou (Retz Création Internet)
►Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site crepes-formation.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire: Crêpes et formation
Responsable de publication: Retz Création Internet – paysretz@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
►Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site crepes-formation.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site crepes-formation.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Le site crepes-formation.fr peut être mis à jour à tout moment, de même que pour ces présentes conditions.
►Contenu du site
Toute copie, reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de crepes-formation.fr.
►Liens et cookies
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►Responsabilité
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►Juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site crepes-formation.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.
►Principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.